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Conditions générales d’utilisation et politique de confidentialité

   

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Tous les ouvrages numériques de Codicille éditeur sont distribués librement. Les ouvrages de la collection « Contemporanéités », publiés aux Éditions Nota bene, restent disponibles sur le marché pour le format papier, mais leurs versions pdf sont libérées.

Licence Creative Commons
Sauf mention contradictoire, tous les ouvrages produits par Codicille éditeur sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

   

Conditions générales d’utilisation

Article 1. Informations légales

Le site Codicille éditeur, participant des activités du Laboratoire Ex situ, est édité, dirigé et hébergé par :

René Audet
Département de littérature, théâtre et cinéma
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, Université Laval, Québec, G1V 0A6

Téléphone : 418-656-3151
Courriel : rene.audet@lit.ulaval.ca

Article 2. Présentation du site

Le site Codicille éditeur a pour objet d’éditer et de diffuser des ouvrages scientifiques liés au domaine des études littéraires.

Article 3. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse courriel suivante: rene.audet@lit.ulaval.ca ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à :

René Audet
Département de littérature, théâtre et cinéma
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, Université Laval (Québec), G1V 0A6

Article 4. Acceptation des conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

Article 5. Accès et navigation

L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et la navigation sur le site codicille.info valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

Article 6. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

Article 7. Responsabilités

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

L’utilisateur est responsable :

Article 8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels codicille.info n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l’éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.

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En outre, l’information préalable de l’éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.

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Enfin, codicille.info se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

Article 9 : Confidentialité

En plus des présentes Conditions Générales, le site dispose d’une politique de confidentialité (voir plus bas) qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque l’utilisateur se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.

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Article 10. Propriété intellectuelle

Le nom du projet, la structuration du site, ainsi que les textes d’accompagnement et le graphisme sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Toutefois, les œuvres éditées, tel que le stipulent les conditions d’utilisation énoncées plus haut, sont liées par une licence CC-by 4.0.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon des régimes applicables sur la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.

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Politique de confidentialité

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